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Délibérations du conseil communautaire

N°1 - SIEEEN - Désignation d'un représentant à la commission consultative paritaire énergie CC-05-11-26

  • 5 Novembre 2026
  • Français
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  • 127 Ko

Délibérations du conseil communautaire

N°10 - Modalités de financement du service prévention Collecte et Traitement des Déchets CC-05-11-26

  • 5 Novembre 2026
  • Français
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  • 117 Ko

Délibérations du conseil communautaire

N°11 - Adhésion de Coeur de Loire au Syndicat Mixte des bassins versants du Mazou, des Nièvres, du Nohain, du Riot et de la Vrille CC-05-11-26

  • 5 Novembre 2026
  • Français
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  • 121 Ko

Délibérations du conseil communautaire

N°12 - Ddes de subv pour communication 2027 du CT Vrille Nohain Mazou auprès de la Région et Loire Bretagne CC-05-11-26

  • 5 Novembre 2026
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  • 3 Mo

Délibérations du conseil communautaire

N°13 - Dde de subventions travaux 2027 continuité écologique auprès de la Région et Loire Bretagne CC-05-11-26

  • 5 Novembre 2026
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Délibérations du conseil communautaire

N°14 - Ddes de subvention pour les postes 2027 du CT Vrille Nohain Mazou auprès de la région et Loire Bretagne CC-05-11-26

  • 5 Novembre 2026
  • Français
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