cc du 7 mai 2026

Les délibérations

Salles des fêtes de Cours

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Conseil Communautaire du 7 mai

Le conseil communautaire du jeudi 7 mai 2026 s’est déroulée à la salle des fêtes de Cours à 19h.

L'ordre du jour
Procès verbal approuvé du conseil communautaire du 22 avril 2026

les délibérations et annexes

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Liste des délibérations

Délibération n°1 - Détermination du nombre de membres supplémentaires au Bureau Communautaire
Délibération n°2 - Election des deux premiers membres supplémentaires au Bureau Communautaire
Délibération n°3 - Modification du nombre de membres supplémentaires au Bureau Communautaire
Délibération n°4 - Election des autres membres supplémentaires au Bureau Communautaire
Délibération n°5 - Délégations du Conseil Communautaire au Président
Délibération n°6 - Détermination des indemnités du Président, des VP et des conseillers ayant délégation
Délibération n°7 - Création et composition des commissions permanentes
Délibération n°8 - Désignation des administrateurs au Conseil d'Administration de l'AdebCosne
Délibération n°9 - Désignation des représentants de Coeur de Loire au PETR
Délibération n°10 - Désignation d'un représentant au sein de Nièvre Numérique
Délibération n°11 - Désignation d'un représentant au sein de la Fabrique Emploi et Territoires
Délibération n°12 - Désignation d'un représentant au sein de l'Agence Economique de la Région (AER) Bourgogne Franche Comté
Délibération n°13 - Désignation du représentant de Coeur de Loire au sein de la SCIC-SA Cosne Abattoir du Haut Val de Loire
Délibération n°14 - Désignation des représentants aux comités de pilotage des bassins versants Nièvres et Vrille Nohain Mazou
Délibération n°15 - Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la SPL Tri Berry Nivernias
Délibération n°16 - Désignation d'un représentant de Coeur de Loire au sein du Conseil d'Administration de RESO
Délibération n°17 - Attribution d'un véhicule de fonction par nécessité absolue de service au Directeur Général des Services