cc du 28 mai 2026

Les délibérations

Salles des fêtes de Pouilly-sur-Loire

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Conseil Communautaire du 28 mai

Le conseil communautaire du jeudi 28 mai 2026 s’est déroulée à la salle des fêtes de Pouilly-sur-Loire à 19h.

L'ordre du jour
Procès verbal approuvé du conseil communautaire du 7 mai 2026

les délibérations et annexes

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Liste des délibérations

Délibération n°1 - Désignation de représentants de Coeur de Loire au sein de l'APGE2C
Délibération n°2 - Désignation des représentants au sein des conseils d'administration des collèges et lycée du territoire
Délibération n°3 - Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant de Coeur de Loire au sein de l'ARNIA
Délibération n°4 - Débat sur l'intérêt d'organiser un pacte de gouvernance
Délibération n°5 - Précision d'emploi
Délibération n°6 - Création et composition du Comité Social Territorial (CST)
Délibération n°7 - Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Délibération n°8 - Création et désignation des membres de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Délibération n°9 - Election de la commission d'Appel d'Offres et modalités de fonctionnement des réunions à distance
Délibération n°10 - Désignation de représentants de Coeur de Loire au sein du Conseil d'établissement de l'école de musique intercommunale
Délibération n°11 - Désignation de représentants de la Communauté de Communes au sein de la Mission Locale Nivernaise
Délibération n°12 - Désignation d'un délégué à l'Association cantonale de gestion de logements-foyer pour personnes âgées de Pouilly sur Loire
Délibération n°13 - Réactualisation du POSS de la piscine de Cosne Cours sur Loire
Délibération n°14 - Modification des statuts de la Régie des Mobilités en Coeur de Loire
Délibération n°15 - Candidature à l'appel à projets de la direction régionale BFC de France Travail relatif à la mobilité des demandeurs d'emploi
Délibération n°16 - Commissions permanentes - Rectification et composition
Délibération n°17 - Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie des Mobilités en Coeur de Loire
Délibération n°18 - Rectification d'une erreur matérielle dans la convention cadre de l'ORT extension Donzy Neuvy Pouilly
Délibération n°19 - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes au sein de la SEM Patrimoniale
Délibération n°20 - Désignation d'un représentant au sein du Conseil de surveillance du centre hospitalier de Cosne sur Loire
Délibération n°21 - Demandes de subventions pour le suivi de la qualité des eaux brutes des captages d'eau potable auprès de l'agence de l'eau