cc du 11 avril 2024

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Conseil Communautaire du 11 avril

Retrouvez l’ordre du jour, comptes-rendus, délibérations du Conseil Communautaire de Cœur de Loire.

L'ordre du jour

Procès verbal approuvé du conseil communautaire du 15 février 2024

Procès verbal approuvé du conseil communautaire du 6 mars 2024

Délibération n°1 - Concertation sur les ZAER

Délibération n°2 - Restauration scolaire Tarifs 2024

Délibération n°3 - Engagement sur le 1er cycle du contrat territorial des Nièvres

Délibération n°4 - Convention avec le FREDON

• N°4 – FREDON

Délibération n°5 - Demandes de subvention - sensibilisation inondation dans les écoles

Délibération n°6 - Demandes de subvention Bassins d'alimentation de captages

Délibération n°7 - Demandes de subvention communication contrat rivière Vrille Nohain Mazou

Délibération n°8 - Demandes de subvention de travaux de mises en défens

Délibération n°9 - Demandes de subvention travaux de restauration de cours d'eau

Délibération n°10 - Demandes de subvention travaux rétablissement continuité écologique

Délibération n°11 - Demandes de subvention étude de sol étang de Sourdes

Délibération n°12 - Demandes de subvention service commun assainissement

Délibération n°13 - Adhésion association MOB'IN

Délibération n°14 - Inscription challenge de mobilité

Délibération n°15 - Adhésion Fédération Nationale des SCoT

Délibération n°16 - Fongibilité des crédits M57

Délibération n°17 - Fixation provisions pour risques et charges

Délibération n°18 - Budget primitif 2024

• N°18 – Budget primitif 2024
• N°18 – Signatures

Délibération n°19 - Autorisations de Programme / Autorisations d’Engagement et Crédits de Paiement

• N°19 – AEPCP Budget général
• N°19 – APCP Budget général
• N°19 – APCP Collecte des Ordures Ménagères
• N°19 – APCP GEMAPI

Délibération n°20 - Fiscalité 2024 - Vote des taux

Délibération n°21 - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Vote des taux 2024

Délibération n°22 - Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI 2024

Délibération n°23 - Attribution des subventions pour 2024