cc du 17 septembre 2026

Les délibérations

Salle Simone Daignas à Mesves-sur-Loire

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Conseil Communautaire du 17 septembre

Le conseil communautaire du jeudi 17 septembre 2026 se déroulera à la salle Simone Daignas à Mesves-sur-Loire à 19h.

L'ordre du jour
Procès verbal approuvé du conseil communautaire du 25 juin 2026

les délibérations et annexes

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Liste des délibérations

Délibération n°1 - Election d'un 9e VP
Délibération n°2 - Désignation de représentants des collèges Tillier et Guilleraults
Délibération n°3 - Désignation d'un administrateur à l'AdebCosne
Délibération n°4 - Désignation de représentants de Coeur de Loire au sein de la Mission Locale
Délibération n°5 -Désignation des représentants aux comités de pilotage des bassins versants Nièvres et Vrille Nohain Mazou
Délibération n°6 -Désignation d'un représentant suppléant de Coeur de Loire à l'ASCOMADE
Délibération n°7 -Désigantion de représentans titulaire et suppléant de Coeur de Loire au PETR Val de Loire Nivernais
Délibération n°8 - Composition des commissions permanentes - Réintégration de membres
Délibération n°9 -Désignation de membres au sein de la CLI de Belleville sur Loire
Délibération n°10 - Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire
Délibération n°11 - Rapport d'activités 2025 - Approbation
Délibération n°12 - Motion de soutien au programme de relance du nucléaire civil et à la candidature de Belleville pour deux réacteurs EPR2
Délibération n°13 - Information du Président sur les décisions prises par délégation
Délibération n°14 - Création de poste
Délibération n°15 -Ecole de musique - Signature d'une convention RESO 2026
Délibération n°16 - Modification de la composition du comité des partenaires
Délibération n°17 - Approbation avenant 1 convention pluriannuelle partenariat CT Nièvres et Riot