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cc du 28 janvier 2026

Les délibérations

Conseil communautaire du mercredi 28 janvier 2026
Salle des fêtes de Pouilly

Voir le conseil en replay

Conseil Communautaire du 28 janvier 2026

Le conseil communautaire de Cœur de Loire s’est déroulé le mercredi 28 janvier à 19h à la salle des fêtes de Pouilly-sur-Loire.
L'ordre du jour
Procès verbal approuvé du conseil communautaire du 11 décembre 2025

les délibérations et annexes

Cliquez sur le texte pour accéder aux documents.
Liste des délibérations

Délibération n°1 - Débat d'Orientations Budgétaires
  • N°1 – Rapport d’Orientations Budgétaires
Délibération n°2 - Crèche - Modification du règlement intérieur
  • N°2 – Règlement crèche communautaire
Délibération n°3 - Restauration scolaire - Conventions quadripartites avec le Conseil départemental
  • N°3 – Convention quadripartite Donzy
  • N°3 – Convention quadripartite SIRP Garchy
  • N°3 – Convention quadripartite Pouilly
Délibération n°4 - Approbation du règlement de collecte des Ordures Ménagères et assimilés
  • N°4 – Règlement collecte OM et assimilés
Délibération n°5 - Signature d'un contrat type de reprise Fédérations
  • N°5 – Reprise Alu – Contrat FEDEREC
Délibération n°6 - Tarifs assainissement collectif
Délibération n°7 - Taxe sur l'Exploitation des Infrastructures de Transport de Longue Distance
Délibération n°8 - Attribution d'une garantie d'emprunt
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Communauté de Communes Cœur de Loire

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