cc du 29 septembre 2025

Les délibérations

Salle des fêtes de Mesves

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Conseil Communautaire du 29 septembre 2025

Le conseil communautaire de Cœur de Loire s’est déroulé le lundi 29 septembre à 19h30 à la salle des fêtes de Mesves-sur-Loire.
L'ordre du jour
Procès verbal approuvé du conseil communautaire du 15 mai 2025

les délibérations et annexes

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Liste des délibérations

Délibération n°1 - Désignation d'un représentant titulaire de Cœur de Loire au PETR Val de Loire Nivernais
Délibération n°2 - Rapport Social Unique
Délibération n°3 - Tableau des effectifs
Délibération n°4 - Adhésion à la convention de participation du CDG 58 pour la PSC au titre de la prévoyance 2026-2031
Délibération n°5 - Adhésion à la convention de participation du CDG 58 pour la PSC au tire de la santé 2026-2031
Délibération n°6 - Participation employeur au titre de la PSC - Prévoyance et risque santé
Délibération n°7 - Adhésion CITEO Pro
Délibération n°8 - RESO Nièvre - Modification des statuts
Délibération n°9 - Modalités de financement du service Prévention, Collecte et Traitement des déchets