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cc du 7 novembre 2024

Les délibérations

Salle des fêtes de Pouilly-sur-Loire

Voir le conseil en replay

Conseil Communautaire du 7 novembre

Retrouvez l’ordre du jour, comptes-rendus, délibérations du Conseil Communautaire de Cœur de Loire.

L'ordre du jour
Procès verbal approuvé du conseil communautaire du 26 septembre 2024

les délibérations et annexes

Cliquez sur le texte pour accéder aux documents.
Liste des délibérations

Délibération n°1 - Créances éteintes et admissions en non valeur
Délibération n°2 - Exercice 2024 - Décision modificative n°3
  • N°2 – DM n° 3 – 2024 – Budget Général
  • N°2 – DM n° 3 – 2024 – Budget Assainissement
  • N°2 – DM n° 3 – 2024 – Budget Spanc
  • N°2 – DM n° 3 – 2024 – Budget Prévention et collecte
  • N°2 – DM n° 3 – 2024 – Budget Gémapi
  • N°2 – DM – AEPCP 2024 – BP Général
  • N°2 – DM – Suivi versement cotisation 2024
Délibération n°3 - Charte informatique
  • N°3 – Charte informatique 2025
Délibération n°4 - Modulations du versement de l'IFSE
Délibération n°5 - Précisons d'emplois
Délibération n°6 - Règlement de formation
  • N°6 – Règlement de formation 2025
Délibération n°7 - Contrat Territoire Lecture
  • N°7 – Contrat Territoire Lecture 2024-2026
Délibération n°8 - Salon des Maires et des Collectivités - convention avec Nevers Agglomération
  • N°8 – Convention de partenariat
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